Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 LES TOQUES BLANCHES DU MONDE
/
TROPHEES DE LA GASTRONOMIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROPHEES DE LA GASTRONOMIE
LES TOQUES BLANCHES DU MONDE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3774176
Date de dépôt :
13/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2020
TROPHEES DE LA GASTRONOMIE de LES TOQUES BLANCHES DU MONDE

Présentation de la marque TROPHEES DE LA GASTRONOMIE

Déposée le 13 octobre 2010 par l'association loi 1901 LES TOQUES BLANCHES DU MONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROPHEES DE LA GASTRONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 LES TOQUES BLANCHES DU MONDE domicilié(e) 916 Route de Strasbourg - 01700 - MIRIBEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES TOQUES BLANCHES DU MONDE domicilié(e) 916 Route de Strasbourg - 01700 - MIRIBEL - France.

La marque TROPHEES DE LA GASTRONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROPHEES DE LA GASTRONOMIE est expirée depuis le 13 octobre 2020.

LES TOQUES BLANCHES DU MONDE a également déposé les autres marques suivantes : TROPHEES DU VIN , LES CHEFS DU MONDE , LTBM , LES TOQUES BLANCHES DU MONDE , Les Toques Blanches de Marseille , LES TOQUES BLANCHES DU MONDE , LTBM LES TOQUES BLANCHES DU MONDE , LTBM LES TOQUES BLANCHES DU MONDE GOÛTONS L'ÂME DES CHOSES , LES TOQUES BLANCHES DU MONDE , À LA RENCONTRE DES MEILLEURS TERROIRS


LES TOQUES BLANCHES DU MONDE, Association Loi 1901 - 916 Route de Strasbourg - 01700 - MIRIBEL - France


LES TOQUES BLANCHES DU MONDE - 916 Route de Strasbourg - 01700 - MIRIBEL - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 26 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595656 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-26

Inscription le 25 février 2014 - Changement d'adresse n°619282 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.